Mentions légales  

 Editeur :

Ce site est édité par Le Comité des Salons, Concours & Foire Nationale des Vins à Mâcon
ASSOCIATION LOI 1901
dont le siège social est Avenue Pierre Bérégovoy 71000 Mâcon ,
SIRET 77859995100036
Récépissé de déclaration du site Web auprès de la CNIL

Responsable de la publication : Paul BRUNET, Président

Agence Web

Mister Harry
7, rue Désiré Mathivet
71700 TOURNUS
Tél : 03 85 51 10 00
Fax : 03 85 27 05 09
Mail : commercial@misterharry.fr

Hébergeur :

  O.V.H.
   140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix
   Tél.: 08 203 203 63

Informatiques & Libertés

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés).
Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail à webmaster@misterharry.fr ou à l' adresse suivante : Mister Harry 7 rue Désiré Mathivet 71700 Tournus. Tel : 03.85.51.10.00

Conditions d'utilisation du site

1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l'exactitude des informations qu'il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

Droits de propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright ©- tous droits réservés.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété du Comité des Salons, Concours & Foire Nationale des Vins à Mâcon , sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés du Comité des Salons, Concours & Foire Nationale des Vins à Mâcon. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité du Comité des Salons, Concours & Foire Nationale des Vins à Mâcon de quelque manière que ce soit. Le Comité des Salons, Concours & Foire Nationale des Vins à Mâcon ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.

Liens hypertextes

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers nos sites qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, nous nous réservons le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.